Plan de gestion des archives

L’actualisation du plan de gestion des archives permet de suivre l'évolution d’un établissement, d'impliquer les services versants et producteurs, de remettre en cause certaines pratiques et d'en prendre en compte de nouvelles pratiques.

Ce document présente la gestion documentaire de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse par domaines d'activités (et non par services versants). Il prend en compte les différents supports, et inclus les réflexions menées, au niveau national entre agences de l’eau, sur l'archivage des documents et données issus des redevances et des marchés publics.

Cette année, le règlement général sur la protection des données (RGPD) est inclus pour savoir de quelle manière gérer la production documentaire induite par le Règlement européen.

Ce travail est le fruit d'une collaboration étroite avec les métiers et les archives départementales de la Moselle. Ce document qui offre une carte d'identité précise et claire de l’agence de l’eau Rhin-Meuse, sera disponible prochainement sur la plateforme du Ministère de la Culture.
 

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