Les SDAGE des districts Rhin et Meuse (2022-2027)

Les schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) fixent les orientations à prendre afin d'atteindre les objectifs attendus en matière de "bon état des eaux".

Consultez les documents relatifs au SDAGE 2022 - 2027

Pour avoir accès aux documents des SDAGE 2022-2027 en un clic

Les documents 2022-2027

Tome 1 : Objet et portée du SDAGE des districts du Rhin et de la Meuse

Tome 2 : Objectifs de qualité et de quantité des eaux des districts du Rhin et de la Meuse

Tome 3 : Orientations fondamentales et dispositions

Tome 4 : Annexe cartographique du district du Rhin et de la Meuse

Les documents d’accompagnement du SDAGE (2022-2027)

Tome 5 : Présentation synthétique de la gestion de l’eau et inventaire des émissions polluantes dans les districts
du Rhin et de la Meuse

Tome 6 : Dispositions prises en matière de tarification de l’eau et de récupération des coûts dans les districts du Rhin et de la Meuse

Tome 7 : Résumé des Programmes de mesures des districts du Rhin et de la Meuse

Tome 8 : Résumé du programme de surveillance des districts du Rhin et de la Meuse

Tome 9 : Dispositif de suivi destiné à évaluer la mise en oeuvre des SDAGE des districts du Rhin et de la Meuse

Tome 10 : Résumé des dispositions prises pour l’information et la consultation du public sur le SDAGE et le Programme de mesures des districts du Rhin et de la Meuse

Tome 11 : Rapports environnementaux des SDAGE des districts du Rhin

Tome 12 : Rapports environnementaux des SDAGE des districts de la Meuse

Tome 13 : Synthèse des méthodes et critères servant à évaluer l’état chimique et les tendances à la hausse des districts du Rhin et de la Meuse

Tome 14 : Guide des bonnes pratiques pour la gestion des milieux aquatiques dans les districts du Rhin et de la Meuse

Les documents réglementaires

Délibération n° 2022/05 du Comité de bassin portant sur l’adoption de la mise à jour des SDAGE 2022-2027 des districts du Rhin et de la Meuse et l’avis sur les Programmes de mesures associés

Arrêté préfectoral n° 2022/141  portant approbation des SDAGE 2022-2027 des parties françaises des districts du Rhin et de la Meuse et arrêtant les Programmes pluriannuels de mesures correspondants

Arrêté ministériel du 18 mars 2022 portant approbation des SDAGE 2022-2027 des parties françaises des districts du Rhin et de la Meuse et arrêtant les Programmes pluriannuels de mesures correspondants

Arrêté préfectoral n°2022-327 établissant le programme de surveillance de l’état des eaux des districts  Rhin et Meuse en application de l’article R.212-22 du Code de l’environnement

La Stratégie d’organisation des compétences locales de l’eau (SOCLE) du bassin Rhin-Meuse

Tome 15 : Stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau du bassin Rhin-Meuse

Avis de l’Autorité environnementale

Avis délibéré de l’Autorité environnementale sur le Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) des districts du Rhin et de la Meuse (cycle 2022-2027)

Éléments de réponse du Comité de bassin à l’avis délibéré de l’autorité environnementale sur les projets de SDAGE 2022-2027

Déclaration environnementale des SDAGE 2022-2027 des districts du Rhin et de la Meuse

 

Consultez les documents d'aide à la lecture du SDAGE 2022-2027

Fiches synthétiques par masse d’eau superficielle (état, objectifs, pressions et mesures) (fichier zip)

Consultez les SDAGE précédents